1. Charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante
  2. Charte des droits et libertés de la personne accueillie
  3. Valeurs et missions du Centre Hospitalier Bernard Desplas
  4. Charte Marianne (accueil des usagers)
  5. Charte de la personne hospitalisée
  6. Charte identito vigilance
  7. Charte de la bientraitance